ROYER BERNARD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 389 623 455, ROYER BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1988. Son siège social est situé Peyrebrousson, 43190 Tence. L'entreprise déclare le code NAF 0149Z comme activité principale.
Fiche d'identité de ROYER BERNARD
INSEE- Dénomination
- ROYER BERNARD
- SIREN
- 389 623 455
- SIRET (siège)
- 389 623 455 00026
- N° TVA intracommunautaire
- FR07389623455Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 389 623 455
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0149Z
- Date de création
- 01 janvier 1988
- Siège social
- PEYREBROUSSON, 43190, TENCE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de ROYER BERNARD
Élevage d'autres animaux
Finances de ROYER BERNARD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ROYER BERNARD
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de ROYER BERNARD
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 43190 TENCESiègeActif
389 623 455 00026 · ouvert le 01 janvier 2008 · NAF 0149Z
- 43190 TENCEFermé
389 623 455 00018 · ouvert le 01 janvier 1988 · NAF 6820B
Documents juridiques de ROYER BERNARD
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de ROYER BERNARD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROYER BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ROYER BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROYER BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ROYER BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ROYER BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1988
Questions fréquentes sur ROYER BERNARD
Quel est le numéro SIREN de ROYER BERNARD ?
Le numéro SIREN de ROYER BERNARD est 389 623 455. Le SIRET de son siège social est 389 623 455 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07389623455.
Où se situe le siège social de ROYER BERNARD ?
Le siège social de ROYER BERNARD est situé Peyrebrousson, 43190 Tence.
ROYER BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, ROYER BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ROYER BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROYER BERNARD.
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