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ROYER BERNARD

Active
Siren477 987 499Entrepreneur individuel69270 FONTAINES-SAINT-MARTINCréée le 20 juillet 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ROYER BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 20 juillet 2004 sous le numéro SIREN 477 987 499. Son siège social est situé 455 Che de l'Echo, 69270 Fontaines-Saint-Martin. L'entreprise déclare le code NAF 4619B comme activité principale.

Fiche d'identité de ROYER BERNARD

Dénomination
ROYER BERNARD
SIREN
477 987 499
SIRET (siège)
477 987 499 00019
N° TVA intracommunautaire
FR63477987499Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 477 987 499
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4619B
Date de création
20 juillet 2004
Siège social
455 CHE DE L'ECHO, 69270, FONTAINES-SAINT-MARTIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROYER BERNARD

Autres intermédiaires du commerce en produits divers

Finances de ROYER BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROYER BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROYER BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69270 FONTAINES-SAINT-MARTINSiègeActif

    477 987 499 00019 · ouvert le 20 juillet 2004 · NAF 4619B

Documents juridiques de ROYER BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROYER BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROYER BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROYER BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROYER BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROYER BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROYER BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 juillet 2004

Questions fréquentes sur ROYER BERNARD

Quel est le numéro SIREN de ROYER BERNARD ?

Le numéro SIREN de ROYER BERNARD est 477 987 499. Le SIRET de son siège social est 477 987 499 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63477987499.

Où se situe le siège social de ROYER BERNARD ?

Le siège social de ROYER BERNARD est situé 455 Che de l'Echo, 69270 Fontaines-Saint-Martin.

ROYER BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, ROYER BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 juillet 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROYER BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROYER BERNARD.

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