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ROYER BERTRAND

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Siren502 269 806Entrepreneur individuel22130 PLOREC-SUR-ARGUENONCréée le 01 février 2008

9003A · Création artistique relevant des arts plastiques

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

ROYER BERTRAND est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er février 2008, identifié par le SIREN 502 269 806. Son siège social est situé La Vieux Ville, 22130 Plorec-sur-Arguenon. Son activité principale est création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).

Fiche d'identité de ROYER BERTRAND

Dénomination
ROYER BERTRAND
SIREN
502 269 806
SIRET (siège)
502 269 806 00019
N° TVA intracommunautaire
FR81502269806Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 502 269 806
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
Date de création
01 février 2008
Siège social
LA VIEUX VILLE, 22130, PLOREC-SUR-ARGUENON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROYER BERTRAND

Création artistique relevant des arts plastiques

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Établissements de ROYER BERTRAND

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 22130 PLOREC-SUR-ARGUENONSiègeActif

    502 269 806 00019 · ouvert le 01 février 2008 · NAF 9003A

Conformité de ROYER BERTRAND

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROYER BERTRAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROYER BERTRAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ROYER BERTRAND

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 février 2008

Questions fréquentes sur ROYER BERTRAND

Quel est le numéro SIREN de ROYER BERTRAND ?

Le numéro SIREN de ROYER BERTRAND est 502 269 806. Le SIRET de son siège social est 502 269 806 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81502269806.

Où se situe le siège social de ROYER BERTRAND ?

Le siège social de ROYER BERTRAND est situé La Vieux Ville, 22130 Plorec-sur-Arguenon.

ROYER BERTRAND est-elle toujours en activité ?

Oui, ROYER BERTRAND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROYER BERTRAND est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROYER BERTRAND.

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