Royer-Busnel Violette

Active

Siren899 768 337Entrepreneur individuel35700 RennesCréée le 16 décembre 2024

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 899 768 337, Royer-Busnel Violette est un entrepreneur individuel créé le 16 décembre 2024. Le siège social de l'entreprise se trouve RUE Beaugeard-Lancelot, 35700 Rennes. Son activité principale relève du code NAF 9003B.

Fiche d'identité de Royer-Busnel Violette

INSEE

Dénomination: Royer-Busnel Violette
SIREN: 899 768 337
SIRET (siège): 899 768 337 00029
N° TVA intracommunautaire: FR81899768337Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 899 768 337
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 16 décembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 9003B
Date de création: 16 décembre 2024
Siège social: RUE Beaugeard-Lancelot, 35700, Rennes
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de Royer-Busnel Violette

Activité d'artiste autrice, comprenant la création d'oeuvres, la facturation de prestations, d'accueil en résidences.

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Finances de Royer-Busnel Violette

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Royer-Busnel Violette

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de Royer-Busnel Violette

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

35700 RennesSiègeActif
899 768 337 00029 · ouvert le 13 décembre 2024 · NAF 9003B

Documents juridiques de Royer-Busnel Violette

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de Royer-Busnel Violette

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Royer-Busnel Violette. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Royer-Busnel Violette

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Royer-Busnel Violette. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Royer-Busnel Violette n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Royer-Busnel Violette

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

16 décembre 2024création
Date d'effet : 16 décembre 2024

Questions fréquentes sur Royer-Busnel Violette

Quel est le numéro SIREN de Royer-Busnel Violette ?

Le numéro SIREN de Royer-Busnel Violette est 899 768 337. Le SIRET de son siège social est 899 768 337 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81899768337.

Où se situe le siège social de Royer-Busnel Violette ?

Le siège social de Royer-Busnel Violette est situé RUE Beaugeard-Lancelot, 35700 Rennes.