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ROYER DANIEL

Active
Siren342 955 523Entrepreneur individuel10330 DONNEMENTCréée le 01 janvier 1985
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ROYER DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1985, identifié par le SIREN 342 955 523. Son siège social est situé à Donnement (10330). Elle est rattachée au code d'activité NAF 011A.

Fiche d'identité de ROYER DANIEL

Dénomination
ROYER DANIEL
SIREN
342 955 523
SIRET (siège)
342 955 523 00010
N° TVA intracommunautaire
FR94342955523Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 342 955 523
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011A
Date de création
01 janvier 1985
Siège social
10330, DONNEMENT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROYER DANIEL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de ROYER DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROYER DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROYER DANIEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 10330 DONNEMENTSiègeFermé

    342 955 523 00010 · ouvert le 01 janvier 1985 · NAF 011A

Documents juridiques de ROYER DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROYER DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROYER DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROYER DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROYER DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROYER DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROYER DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1985

Questions fréquentes sur ROYER DANIEL

Quel est le numéro SIREN de ROYER DANIEL ?

Le numéro SIREN de ROYER DANIEL est 342 955 523. Le SIRET de son siège social est 342 955 523 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94342955523.

Où se situe le siège social de ROYER DANIEL ?

Le siège social de ROYER DANIEL est situé 10330 Donnement.

ROYER DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, ROYER DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROYER DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROYER DANIEL.

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