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ROYER DAVID

Active
Siren494 935 604Entrepreneur individuel26500 BOURG-LES-VALENCECréée le 05 mars 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ROYER DAVID est un entrepreneur individuel immatriculé le 5 mars 2007 sous le numéro SIREN 494 935 604. Le siège social de l'entreprise se trouve 20 av Pierre Benoit, 26500 Bourg-les-Valence. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de ROYER DAVID

Dénomination
ROYER DAVID
SIREN
494 935 604
SIRET (siège)
494 935 604 00020
N° TVA intracommunautaire
FR82494935604Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 494 935 604
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
05 mars 2007
Siège social
20 AV PIERRE BENOIT, 26500, BOURG-LES-VALENCE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ROYER DAVID

Location de logements

Finances de ROYER DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROYER DAVID

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROYER DAVID

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 26500 BOURG-LES-VALENCESiègeActif

    494 935 604 00020 · ouvert le 29 décembre 2011 · NAF 6820A

  • 35800 SAINT-BRIAC-SUR-MERFermé

    494 935 604 00012 · ouvert le 05 mars 2007 · NAF 6820A

Documents juridiques de ROYER DAVID

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROYER DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROYER DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROYER DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROYER DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROYER DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROYER DAVID

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 mars 2007

Questions fréquentes sur ROYER DAVID

Quel est le numéro SIREN de ROYER DAVID ?

Le numéro SIREN de ROYER DAVID est 494 935 604. Le SIRET de son siège social est 494 935 604 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82494935604.

Où se situe le siège social de ROYER DAVID ?

Le siège social de ROYER DAVID est situé 20 av Pierre Benoit, 26500 Bourg-les-Valence.

ROYER DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, ROYER DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 mars 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROYER DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROYER DAVID.

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