ROYER DOMINIQUE
ActiveROYER DOMINIQUE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 avril 1996, identifié par le SIREN 404 369 308. Son siège social est situé 6 Imp de la Fontaine, 21370 Velars-sur-Ouche. Elle est rattachée au code d'activité NAF 503B.
Fiche d'identité de ROYER DOMINIQUE
INSEE- Dénomination
- ROYER DOMINIQUE
- SIREN
- 404 369 308
- SIRET (siège)
- 404 369 308 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR37404369308Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 404 369 308
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 503B
- Date de création
- 02 avril 1996
- Siège social
- 6 IMP DE LA FONTAINE, 21370, VELARS-SUR-OUCHE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ROYER DOMINIQUE
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Établissements de ROYER DOMINIQUE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 21370 VELARS-SUR-OUCHESiègeFermé
404 369 308 00014 · ouvert le 02 avril 1996 · NAF 503B
Conformité de ROYER DOMINIQUE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROYER DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ROYER DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ROYER DOMINIQUE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 02 avril 1996
Questions fréquentes sur ROYER DOMINIQUE
Quel est le numéro SIREN de ROYER DOMINIQUE ?
Le numéro SIREN de ROYER DOMINIQUE est 404 369 308. Le SIRET de son siège social est 404 369 308 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37404369308.
Où se situe le siège social de ROYER DOMINIQUE ?
Le siège social de ROYER DOMINIQUE est situé 6 Imp de la Fontaine, 21370 Velars-sur-Ouche.
ROYER DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?
Oui, ROYER DOMINIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 avril 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ROYER DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROYER DOMINIQUE.
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