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ROYER EMMANUEL

Active
Siren399 146 737Entrepreneur individuel70600 ECUELLECréée le 01 janvier 1993

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 399 146 737, ROYER EMMANUEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1993. Elle est domiciliée 20 rue du Lavoir, 70600 Ecuelle. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de ROYER EMMANUEL

Dénomination
ROYER EMMANUEL
SIREN
399 146 737
SIRET (siège)
399 146 737 00016
N° TVA intracommunautaire
FR55399146737Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 399 146 737
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
01 janvier 1993
Siège social
20 RUE DU LAVOIR, 70600, ECUELLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROYER EMMANUEL

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de ROYER EMMANUEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 70600 ECUELLESiègeActif

    399 146 737 00016 · ouvert le 31 décembre 1992 · NAF 0111Z

Conformité de ROYER EMMANUEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROYER EMMANUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROYER EMMANUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ROYER EMMANUEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1993

Questions fréquentes sur ROYER EMMANUEL

Quel est le numéro SIREN de ROYER EMMANUEL ?

Le numéro SIREN de ROYER EMMANUEL est 399 146 737. Le SIRET de son siège social est 399 146 737 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55399146737.

Où se situe le siège social de ROYER EMMANUEL ?

Le siège social de ROYER EMMANUEL est situé 20 rue du Lavoir, 70600 Ecuelle.

ROYER EMMANUEL est-elle toujours en activité ?

Oui, ROYER EMMANUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROYER EMMANUEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROYER EMMANUEL.

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