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ROYER EMMANUEL

Active
Siren503 675 878Entrepreneur individuel31300 TOULOUSECréée le 07 avril 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ROYER EMMANUEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 avril 2008, identifié par le SIREN 503 675 878. Elle est domiciliée 115 rue de Cugnaux, 31300 Toulouse. Son activité principale relève du code NAF 6201Z.

Fiche d'identité de ROYER EMMANUEL

Dénomination
ROYER EMMANUEL
SIREN
503 675 878
SIRET (siège)
503 675 878 00014
N° TVA intracommunautaire
FR58503675878Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 503 675 878
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 12 février 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6201Z
Date de création
07 avril 2008
Siège social
115 RUE DE CUGNAUX, 31300, TOULOUSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROYER EMMANUEL

Programmation informatique

Finances de ROYER EMMANUEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROYER EMMANUEL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de ROYER EMMANUEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31300 TOULOUSESiègeActif

    503 675 878 00014 · ouvert le 07 avril 2008 · NAF 6201Z

Documents juridiques de ROYER EMMANUEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROYER EMMANUEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROYER EMMANUEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROYER EMMANUEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROYER EMMANUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROYER EMMANUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROYER EMMANUEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 07 avril 2008

Questions fréquentes sur ROYER EMMANUEL

Quel est le numéro SIREN de ROYER EMMANUEL ?

Le numéro SIREN de ROYER EMMANUEL est 503 675 878. Le SIRET de son siège social est 503 675 878 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58503675878.

Où se situe le siège social de ROYER EMMANUEL ?

Le siège social de ROYER EMMANUEL est situé 115 rue de Cugnaux, 31300 Toulouse.

ROYER EMMANUEL est-elle toujours en activité ?

Oui, ROYER EMMANUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 avril 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROYER EMMANUEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROYER EMMANUEL.

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