ROYER FABRICE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
ROYER FABRICE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 mai 1999, identifié par le SIREN 348 950 239. Elle est domiciliée 370 Rte des Tonnets, 26300 Jaillans. Son activité principale relève du code NAF 4646Z.
Fiche d'identité de ROYER FABRICE
INSEE- Dénomination
- ROYER FABRICE
- SIREN
- 348 950 239
- SIRET (siège)
- 348 950 239 00031
- N° TVA intracommunautaire
- FR54348950239Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 348 950 239
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4646Z
- Date de création
- 15 mai 1999
- Siège social
- 370 RTE DES TONNETS, 26300, JAILLANS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de ROYER FABRICE
achat et revente de matériaux pour laboratoire dentaire
Finances de ROYER FABRICE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ROYER FABRICE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de ROYER FABRICE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 26300 JAILLANSSiègeActif
348 950 239 00031 · ouvert le 01 septembre 2021 · NAF 4646Z
- 26600 TAIN-L'HERMITAGEFermé
348 950 239 00023 · ouvert le 07 mai 1999 · NAF 331B
Documents juridiques de ROYER FABRICE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de ROYER FABRICE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROYER FABRICE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ROYER FABRICE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROYER FABRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ROYER FABRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ROYER FABRICE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2021-09-01
- création
Date d'effet : 15 mai 1999
Questions fréquentes sur ROYER FABRICE
Quel est le numéro SIREN de ROYER FABRICE ?
Le numéro SIREN de ROYER FABRICE est 348 950 239. Le SIRET de son siège social est 348 950 239 00031. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54348950239.
Où se situe le siège social de ROYER FABRICE ?
Le siège social de ROYER FABRICE est situé 370 Rte des Tonnets, 26300 Jaillans.
ROYER FABRICE est-elle toujours en activité ?
Oui, ROYER FABRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 mai 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ROYER FABRICE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROYER FABRICE.
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