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ROYER FREDERIC

Active
Siren429 760 788Entrepreneur individuel88700 SAINT-MAURICE-SUR-MORTAGNECréée le 06 mars 2000
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 429 760 788, ROYER FREDERIC est un entrepreneur individuel créé le 6 mars 2000. Elle est domiciliée 277 Le faubourg, 88700 Saint-Maurice-sur-Mortagne. Son activité principale relève du code NAF 0240Z.

Fiche d'identité de ROYER FREDERIC

Dénomination
ROYER FREDERIC
SIREN
429 760 788
SIRET (siège)
429 760 788 00019
N° TVA intracommunautaire
FR86429760788Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 429 760 788
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0240Z
Date de création
06 mars 2000
Siège social
277 LE FAUBOURG, 88700, SAINT-MAURICE-SUR-MORTAGNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROYER FREDERIC

Bûcheronnage

Finances de ROYER FREDERIC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROYER FREDERIC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROYER FREDERIC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 88700 SAINT-MAURICE-SUR-MORTAGNESiègeActif

    429 760 788 00019 · ouvert le 01 janvier 2019 · NAF 0240Z

Documents juridiques de ROYER FREDERIC

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 décembre 2018

  • Acte

Comptes annuels de ROYER FREDERIC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROYER FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROYER FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROYER FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROYER FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROYER FREDERIC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2018-12-10 · Début d'activité : 2019-01-01

  1. création

    Date d'effet : 06 mars 2000

Questions fréquentes sur ROYER FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de ROYER FREDERIC ?

Le numéro SIREN de ROYER FREDERIC est 429 760 788. Le SIRET de son siège social est 429 760 788 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86429760788.

Où se situe le siège social de ROYER FREDERIC ?

Le siège social de ROYER FREDERIC est situé 277 Le faubourg, 88700 Saint-Maurice-sur-Mortagne.

ROYER FREDERIC est-elle toujours en activité ?

Oui, ROYER FREDERIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 mars 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROYER FREDERIC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROYER FREDERIC.

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