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ROYER GABRIEL

Active
Siren412 449 506Entrepreneur individuel70170 PORT-SUR-SAONECréée le 31 décembre 1982
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 412 449 506, ROYER GABRIEL est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1982. Le siège social de l'entreprise se trouve 61 B rue des Sapins, 70170 Port-sur-Saone. L'entreprise déclare le code NAF 0143Z comme activité principale.

Fiche d'identité de ROYER GABRIEL

Dénomination
ROYER GABRIEL
SIREN
412 449 506
SIRET (siège)
412 449 506 00028
N° TVA intracommunautaire
FR40412449506Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 412 449 506
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0143Z
Date de création
31 décembre 1982
Siège social
61 B RUE DES SAPINS, 70170, PORT-SUR-SAONE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ROYER GABRIEL

Élevage de chevaux et d'autres équidés

Finances de ROYER GABRIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROYER GABRIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROYER GABRIEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 70170 PORT-SUR-SAONESiègeActif

    412 449 506 00028 · ouvert le 31 juillet 2003 · NAF 0143Z

  • 70170 PORT-SUR-SAONEFermé

    412 449 506 00010 · ouvert le 31 décembre 1982 · NAF 012A

Documents juridiques de ROYER GABRIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROYER GABRIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROYER GABRIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROYER GABRIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROYER GABRIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROYER GABRIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROYER GABRIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1982

Questions fréquentes sur ROYER GABRIEL

Quel est le numéro SIREN de ROYER GABRIEL ?

Le numéro SIREN de ROYER GABRIEL est 412 449 506. Le SIRET de son siège social est 412 449 506 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40412449506.

Où se situe le siège social de ROYER GABRIEL ?

Le siège social de ROYER GABRIEL est situé 61 B rue des Sapins, 70170 Port-sur-Saone.

ROYER GABRIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, ROYER GABRIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROYER GABRIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROYER GABRIEL.

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