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ROYER GAETAN

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Siren529 102 014Entrepreneur individuel10340 BRAGELOGNE-BEAUVOIRCréée le 01 janvier 2011

0121Z · Culture de la vigne

Enregistré sous le numéro SIREN 529 102 014, ROYER GAETAN est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2011. Le siège social de l'entreprise se trouve 37 rue du Docteur Desessarts, 10340 Bragelogne-Beauvoir. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z).

Fiche d'identité de ROYER GAETAN

Dénomination
ROYER GAETAN
SIREN
529 102 014
SIRET (siège)
529 102 014 00014
N° TVA intracommunautaire
FR91529102014Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 529 102 014
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
01 janvier 2011
Siège social
37 RUE DU DOCTEUR DESESSARTS, 10340, BRAGELOGNE-BEAUVOIR
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROYER GAETAN

Culture de la vigne

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Établissements de ROYER GAETAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 10340 BRAGELOGNE-BEAUVOIRSiègeActif

    529 102 014 00014 · ouvert le 01 janvier 2011 · NAF 0121Z

Conformité de ROYER GAETAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROYER GAETAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROYER GAETAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ROYER GAETAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2011

Questions fréquentes sur ROYER GAETAN

Quel est le numéro SIREN de ROYER GAETAN ?

Le numéro SIREN de ROYER GAETAN est 529 102 014. Le SIRET de son siège social est 529 102 014 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91529102014.

Où se situe le siège social de ROYER GAETAN ?

Le siège social de ROYER GAETAN est situé 37 rue du Docteur Desessarts, 10340 Bragelogne-Beauvoir.

ROYER GAETAN est-elle toujours en activité ?

Oui, ROYER GAETAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROYER GAETAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROYER GAETAN.