ROYER GAETAN
Active0121Z · Culture de la vigne
Enregistré sous le numéro SIREN 529 102 014, ROYER GAETAN est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2011. Le siège social de l'entreprise se trouve 37 rue du Docteur Desessarts, 10340 Bragelogne-Beauvoir. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de ROYER GAETAN
INSEE- Dénomination
- ROYER GAETAN
- SIREN
- 529 102 014
- SIRET (siège)
- 529 102 014 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR91529102014Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 529 102 014
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 01 janvier 2011
- Siège social
- 37 RUE DU DOCTEUR DESESSARTS, 10340, BRAGELOGNE-BEAUVOIR
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ROYER GAETAN
Culture de la vigne
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Établissements de ROYER GAETAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 10340 BRAGELOGNE-BEAUVOIRSiègeActif
529 102 014 00014 · ouvert le 01 janvier 2011 · NAF 0121Z
Conformité de ROYER GAETAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROYER GAETAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ROYER GAETAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ROYER GAETAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2011
Questions fréquentes sur ROYER GAETAN
Quel est le numéro SIREN de ROYER GAETAN ?
Le numéro SIREN de ROYER GAETAN est 529 102 014. Le SIRET de son siège social est 529 102 014 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91529102014.
Où se situe le siège social de ROYER GAETAN ?
Le siège social de ROYER GAETAN est situé 37 rue du Docteur Desessarts, 10340 Bragelogne-Beauvoir.
ROYER GAETAN est-elle toujours en activité ?
Oui, ROYER GAETAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ROYER GAETAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROYER GAETAN.
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