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ROYER JACQUES

Active
Siren321 094 211Entrepreneur individuel33800 BORDEAUXCréée le 09 février 1981
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 321 094 211, ROYER JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 9 février 1981. Le siège social de l'entreprise se trouve 59 rue Jules Perrens, 33800 Bordeaux. L'entreprise déclare le code NAF 9003B comme activité principale.

Fiche d'identité de ROYER JACQUES

Dénomination
ROYER JACQUES
SIREN
321 094 211
SIRET (siège)
321 094 211 00026
N° TVA intracommunautaire
FR89321094211Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 321 094 211
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B
Date de création
09 février 1981
Siège social
59 RUE JULES PERRENS, 33800, BORDEAUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROYER JACQUES

Autre création artistique

Finances de ROYER JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROYER JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROYER JACQUES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 33800 BORDEAUXSiègeActif

    321 094 211 00026 · ouvert le 20 août 1996 · NAF 9003B

Documents juridiques de ROYER JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROYER JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROYER JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROYER JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROYER JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROYER JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROYER JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 février 1981

Marques déposées par ROYER JACQUES

ROYER JACQUES est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • BALUCHON

    N° 97659950 · Déposée le 16 janvier 1997 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 13, 18, 25 · expirée le 16 janvier 2007

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur ROYER JACQUES

Quel est le numéro SIREN de ROYER JACQUES ?

Le numéro SIREN de ROYER JACQUES est 321 094 211. Le SIRET de son siège social est 321 094 211 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89321094211.

Où se situe le siège social de ROYER JACQUES ?

Le siège social de ROYER JACQUES est situé 59 rue Jules Perrens, 33800 Bordeaux.

ROYER JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, ROYER JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 février 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROYER JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROYER JACQUES.

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