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ROYER JACQUES

Active
Siren428 545 925Entrepreneur individuel35490 GAHARDCréée le 01 janvier 1988
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 428 545 925, ROYER JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1988. Le siège social de l'entreprise se trouve Bois de Borne, 35490 Gahard. L'entreprise déclare le code NAF 0220Z comme activité principale.

Fiche d'identité de ROYER JACQUES

Dénomination
ROYER JACQUES
SIREN
428 545 925
SIRET (siège)
428 545 925 00029
N° TVA intracommunautaire
FR78428545925Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 428 545 925
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0220Z
Date de création
01 janvier 1988
Siège social
BOIS DE BORNE, 35490, GAHARD
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ROYER JACQUES

Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de ROYER JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROYER JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROYER JACQUES

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 35490 GAHARDSiègeActif

    428 545 925 00029 · ouvert le 01 janvier 2002 · NAF 0220Z

  • 35400 SAINT-MALOFermé

    428 545 925 00011 · ouvert le 01 janvier 1988 · NAF 702A

Documents juridiques de ROYER JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROYER JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROYER JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROYER JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROYER JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROYER JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROYER JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1988

Questions fréquentes sur ROYER JACQUES

Quel est le numéro SIREN de ROYER JACQUES ?

Le numéro SIREN de ROYER JACQUES est 428 545 925. Le SIRET de son siège social est 428 545 925 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78428545925.

Où se situe le siège social de ROYER JACQUES ?

Le siège social de ROYER JACQUES est situé Bois de Borne, 35490 Gahard.

ROYER JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, ROYER JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROYER JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROYER JACQUES.

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