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ROYER JEAN

Active
Siren343 700 175Entrepreneur individuel25170 CHAUCENNECréée le 10 octobre 1987
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ROYER JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 10 octobre 1987 sous le numéro SIREN 343 700 175. Son siège social est situé 4 B rue des Tilleuls, 25170 Chaucenne. L'entreprise déclare le code NAF 9003A comme activité principale.

Fiche d'identité de ROYER JEAN

Dénomination
ROYER JEAN
SIREN
343 700 175
SIRET (siège)
343 700 175 00031
N° TVA intracommunautaire
FR43343700175Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 343 700 175
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
10 octobre 1987
Siège social
4 B RUE DES TILLEULS, 25170, CHAUCENNE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de ROYER JEAN

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de ROYER JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROYER JEAN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de ROYER JEAN

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 25170 CHAUCENNESiègeActif

    343 700 175 00031 · ouvert le 21 mai 2008 · NAF 9003A

  • 25870 CHATILLON-LE-DUCActif

    343 700 175 00049 · ouvert le 03 juillet 2018 · NAF 9003A

  • 25000 BESANCONFermé

    343 700 175 00023 · NAF 5111

Documents juridiques de ROYER JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROYER JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROYER JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROYER JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROYER JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROYER JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROYER JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 octobre 1987

Questions fréquentes sur ROYER JEAN

Quel est le numéro SIREN de ROYER JEAN ?

Le numéro SIREN de ROYER JEAN est 343 700 175. Le SIRET de son siège social est 343 700 175 00031. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43343700175.

Où se situe le siège social de ROYER JEAN ?

Le siège social de ROYER JEAN est situé 4 B rue des Tilleuls, 25170 Chaucenne.

ROYER JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, ROYER JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 octobre 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROYER JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROYER JEAN.

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