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ROYER JEAN

Active
Siren403 673 312Entrepreneur individuel55290 COUVERTPUISCréée le 01 janvier 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ROYER JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1990 sous le numéro SIREN 403 673 312. Son siège social est situé 1 Rle des Templiers, 55290 Couvertpuis. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6622Z.

Fiche d'identité de ROYER JEAN

Dénomination
ROYER JEAN
SIREN
403 673 312
SIRET (siège)
403 673 312 00027
N° TVA intracommunautaire
FR71403673312Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 403 673 312
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6622Z
Date de création
01 janvier 1990
Siège social
1 RLE DES TEMPLIERS, 55290, COUVERTPUIS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ROYER JEAN

Activités des agents et courtiers d'assurances

Finances de ROYER JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROYER JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROYER JEAN

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 55290 COUVERTPUISSiègeFermé

    403 673 312 00027 · ouvert le 10 mars 2006 · NAF 6622Z

  • 55290 COUVERTPUISFermé

    403 673 312 00019 · ouvert le 01 janvier 1990 · NAF 672Z

Documents juridiques de ROYER JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROYER JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROYER JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROYER JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROYER JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROYER JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROYER JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1990

Questions fréquentes sur ROYER JEAN

Quel est le numéro SIREN de ROYER JEAN ?

Le numéro SIREN de ROYER JEAN est 403 673 312. Le SIRET de son siège social est 403 673 312 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71403673312.

Où se situe le siège social de ROYER JEAN ?

Le siège social de ROYER JEAN est situé 1 Rle des Templiers, 55290 Couvertpuis.

ROYER JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, ROYER JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROYER JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROYER JEAN.

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