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ROYER JEAN

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Siren404 889 180Entrepreneur individuel69290 POLLIONNAYCréée le 31 décembre 1980
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ROYER JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 décembre 1980, identifié par le SIREN 404 889 180. Elle est domiciliée Larny, 69290 Pollionnay. Son activité principale relève du code NAF 011A.

Fiche d'identité de ROYER JEAN

Dénomination
ROYER JEAN
SIREN
404 889 180
SIRET (siège)
404 889 180 00018
N° TVA intracommunautaire
FR87404889180Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 889 180
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011A
Date de création
31 décembre 1980
Siège social
LARNY, 69290, POLLIONNAY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROYER JEAN

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de ROYER JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROYER JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROYER JEAN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 69290 POLLIONNAYSiègeFermé

    404 889 180 00018 · ouvert le 31 décembre 1980 · NAF 011A

Documents juridiques de ROYER JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROYER JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROYER JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROYER JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROYER JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROYER JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROYER JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1980

Questions fréquentes sur ROYER JEAN

Quel est le numéro SIREN de ROYER JEAN ?

Le numéro SIREN de ROYER JEAN est 404 889 180. Le SIRET de son siège social est 404 889 180 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87404889180.

Où se situe le siège social de ROYER JEAN ?

Le siège social de ROYER JEAN est situé Larny, 69290 Pollionnay.

ROYER JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, ROYER JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROYER JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROYER JEAN.

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