ROYER JEAN BAPTISTE
Active1623Z · Fabrication de charpentes et d'autres menuiseries
ROYER JEAN BAPTISTE est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 mars 2022 sous le numéro SIREN 848 284 071. Son siège social est situé 33 rue Nivoy, 54530 Pagny-sur-Moselle. ROYER JEAN BAPTISTE relève du secteur fabrication de charpentes et d'autres menuiseries (code NAF 1623Z).
Fiche d'identité de ROYER JEAN BAPTISTE
INSEE- Dénomination
- ROYER JEAN BAPTISTE
- SIREN
- 848 284 071
- SIRET (siège)
- 848 284 071 00026
- N° TVA intracommunautaire
- FR92848284071Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 848 284 071
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 16 décembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 1623Z - Fabrication de charpentes et d'autres menuiseries
- Date de création
- 31 mars 2022
- Siège social
- 33 RUE NIVOY, 54530, PAGNY-SUR-MOSELLE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
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Objet social de ROYER JEAN BAPTISTE
fabrication de menuiserie
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Établissements de ROYER JEAN BAPTISTE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 54530 PAGNY-SUR-MOSELLESiègeActif
848 284 071 00026 · ouvert le 01 janvier 2025 · NAF 1623Z
- 57680 CORNY-SUR-MOSELLEFermé
848 284 071 00018 · ouvert le 12 février 2019 · NAF 4332A
Documents juridiques de ROYER JEAN BAPTISTE
INPI2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de ROYER JEAN BAPTISTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROYER JEAN BAPTISTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ROYER JEAN BAPTISTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ROYER JEAN BAPTISTE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 mars 2022
Questions fréquentes sur ROYER JEAN BAPTISTE
Quel est le numéro SIREN de ROYER JEAN BAPTISTE ?
Le numéro SIREN de ROYER JEAN BAPTISTE est 848 284 071. Le SIRET de son siège social est 848 284 071 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92848284071.
Où se situe le siège social de ROYER JEAN BAPTISTE ?
Le siège social de ROYER JEAN BAPTISTE est situé 33 rue Nivoy, 54530 Pagny-sur-Moselle.
ROYER JEAN BAPTISTE est-elle toujours en activité ?
Oui, ROYER JEAN BAPTISTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 mars 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ROYER JEAN BAPTISTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROYER JEAN BAPTISTE.
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