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ROYER JEAN BAPTISTE

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Siren848 284 071Entrepreneur individuel54530 PAGNY-SUR-MOSELLECréée le 31 mars 2022

1623Z · Fabrication de charpentes et d'autres menuiseries

Documents

ROYER JEAN BAPTISTE est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 mars 2022 sous le numéro SIREN 848 284 071. Son siège social est situé 33 rue Nivoy, 54530 Pagny-sur-Moselle. ROYER JEAN BAPTISTE relève du secteur fabrication de charpentes et d'autres menuiseries (code NAF 1623Z).

Fiche d'identité de ROYER JEAN BAPTISTE

Dénomination
ROYER JEAN BAPTISTE
SIREN
848 284 071
SIRET (siège)
848 284 071 00026
N° TVA intracommunautaire
FR92848284071Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 848 284 071
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 16 décembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1623Z - Fabrication de charpentes et d'autres menuiseries
Date de création
31 mars 2022
Siège social
33 RUE NIVOY, 54530, PAGNY-SUR-MOSELLE
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de ROYER JEAN BAPTISTE

fabrication de menuiserie

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Établissements de ROYER JEAN BAPTISTE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 54530 PAGNY-SUR-MOSELLESiègeActif

    848 284 071 00026 · ouvert le 01 janvier 2025 · NAF 1623Z

  • 57680 CORNY-SUR-MOSELLEFermé

    848 284 071 00018 · ouvert le 12 février 2019 · NAF 4332A

Documents juridiques de ROYER JEAN BAPTISTE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de ROYER JEAN BAPTISTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROYER JEAN BAPTISTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROYER JEAN BAPTISTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ROYER JEAN BAPTISTE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 mars 2022

Questions fréquentes sur ROYER JEAN BAPTISTE

Quel est le numéro SIREN de ROYER JEAN BAPTISTE ?

Le numéro SIREN de ROYER JEAN BAPTISTE est 848 284 071. Le SIRET de son siège social est 848 284 071 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92848284071.

Où se situe le siège social de ROYER JEAN BAPTISTE ?

Le siège social de ROYER JEAN BAPTISTE est situé 33 rue Nivoy, 54530 Pagny-sur-Moselle.

ROYER JEAN BAPTISTE est-elle toujours en activité ?

Oui, ROYER JEAN BAPTISTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 mars 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROYER JEAN BAPTISTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROYER JEAN BAPTISTE.