ROYER JEAN-CLAUDE
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Enregistré sous le numéro SIREN 403 575 426, ROYER JEAN-CLAUDE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1996. Elle est domiciliée Che des Vignes, 21560 Remilly-sur-Tille. ROYER JEAN-CLAUDE relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).
Fiche d'identité de ROYER JEAN-CLAUDE
INSEE- Dénomination
- ROYER JEAN-CLAUDE
- SIREN
- 403 575 426
- SIRET (siège)
- 403 575 426 00032
- N° TVA intracommunautaire
- FR32403575426Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 403 575 426
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 01 janvier 1996
- Siège social
- CHE DES VIGNES, 21560, REMILLY-SUR-TILLE
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de ROYER JEAN-CLAUDE
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de ROYER JEAN-CLAUDE
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 21560 REMILLY-SUR-TILLESiègeActif
403 575 426 00032 · ouvert le 01 août 2007 · NAF 0111Z
- 21560 REMILLY-SUR-TILLEFermé
403 575 426 00016 · ouvert le 01 janvier 1996 · NAF 011A
- 21560 REMILLY-SUR-TILLEFermé
403 575 426 00024 · ouvert le 06 janvier 2005 · NAF 011A
Conformité de ROYER JEAN-CLAUDE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROYER JEAN-CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ROYER JEAN-CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ROYER JEAN-CLAUDE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1996
Questions fréquentes sur ROYER JEAN-CLAUDE
Quel est le numéro SIREN de ROYER JEAN-CLAUDE ?
Le numéro SIREN de ROYER JEAN-CLAUDE est 403 575 426. Le SIRET de son siège social est 403 575 426 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32403575426.
Où se situe le siège social de ROYER JEAN-CLAUDE ?
Le siège social de ROYER JEAN-CLAUDE est situé Che des Vignes, 21560 Remilly-sur-Tille.
ROYER JEAN-CLAUDE est-elle toujours en activité ?
Oui, ROYER JEAN-CLAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ROYER JEAN-CLAUDE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROYER JEAN-CLAUDE.
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