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ROYER JEAN LUC

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Siren491 633 103Entrepreneur individuel21560 REMILLY-SUR-TILLECréée le 01 septembre 2006

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Enregistré sous le numéro SIREN 491 633 103, ROYER JEAN LUC est un entrepreneur individuel créé le 1er septembre 2006. Elle est domiciliée 13 rue de Cessey, 21560 Remilly-sur-Tille. ROYER JEAN LUC relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de ROYER JEAN LUC

Dénomination
ROYER JEAN LUC
SIREN
491 633 103
SIRET (siège)
491 633 103 00016
N° TVA intracommunautaire
FR62491633103Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 491 633 103
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
01 septembre 2006
Siège social
13 RUE DE CESSEY, 21560, REMILLY-SUR-TILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROYER JEAN LUC

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de ROYER JEAN LUC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21560 REMILLY-SUR-TILLESiègeActif

    491 633 103 00016 · ouvert le 01 septembre 2006 · NAF 0111Z

Conformité de ROYER JEAN LUC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROYER JEAN LUC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROYER JEAN LUC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ROYER JEAN LUC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 2006

Questions fréquentes sur ROYER JEAN LUC

Quel est le numéro SIREN de ROYER JEAN LUC ?

Le numéro SIREN de ROYER JEAN LUC est 491 633 103. Le SIRET de son siège social est 491 633 103 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62491633103.

Où se situe le siège social de ROYER JEAN LUC ?

Le siège social de ROYER JEAN LUC est situé 13 rue de Cessey, 21560 Remilly-sur-Tille.

ROYER JEAN LUC est-elle toujours en activité ?

Oui, ROYER JEAN LUC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROYER JEAN LUC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROYER JEAN LUC.

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