ROYER JEAN LUC
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Enregistré sous le numéro SIREN 491 633 103, ROYER JEAN LUC est un entrepreneur individuel créé le 1er septembre 2006. Elle est domiciliée 13 rue de Cessey, 21560 Remilly-sur-Tille. ROYER JEAN LUC relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).
Fiche d'identité de ROYER JEAN LUC
INSEE- Dénomination
- ROYER JEAN LUC
- SIREN
- 491 633 103
- SIRET (siège)
- 491 633 103 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR62491633103Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 491 633 103
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 01 septembre 2006
- Siège social
- 13 RUE DE CESSEY, 21560, REMILLY-SUR-TILLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ROYER JEAN LUC
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de ROYER JEAN LUC
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 21560 REMILLY-SUR-TILLESiègeActif
491 633 103 00016 · ouvert le 01 septembre 2006 · NAF 0111Z
Conformité de ROYER JEAN LUC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROYER JEAN LUC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ROYER JEAN LUC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ROYER JEAN LUC
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 septembre 2006
Questions fréquentes sur ROYER JEAN LUC
Quel est le numéro SIREN de ROYER JEAN LUC ?
Le numéro SIREN de ROYER JEAN LUC est 491 633 103. Le SIRET de son siège social est 491 633 103 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62491633103.
Où se situe le siège social de ROYER JEAN LUC ?
Le siège social de ROYER JEAN LUC est situé 13 rue de Cessey, 21560 Remilly-sur-Tille.
ROYER JEAN LUC est-elle toujours en activité ?
Oui, ROYER JEAN LUC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ROYER JEAN LUC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROYER JEAN LUC.
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