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ROYER MICHEL

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Siren409 927 811Entrepreneur individuel39140 CHAPELLE-VOLANDCréée le 31 décembre 1982

0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

ROYER MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 décembre 1982 sous le numéro SIREN 409 927 811. Le siège social de l'entreprise se trouve Cz Rebouillat R Sancenne, 39140 Chapelle-Voland. ROYER MICHEL relève du secteur élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z).

Fiche d'identité de ROYER MICHEL

Dénomination
ROYER MICHEL
SIREN
409 927 811
SIRET (siège)
409 927 811 00011
N° TVA intracommunautaire
FR82409927811Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 927 811
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
Date de création
31 décembre 1982
Siège social
CZ REBOUILLAT R SANCENNE, 39140, CHAPELLE-VOLAND
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROYER MICHEL

Élevage d'autres bovins et de buffles

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Établissements de ROYER MICHEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 39140 CHAPELLE-VOLANDSiègeActif

    409 927 811 00011 · ouvert le 31 décembre 1982 · NAF 0142Z

Conformité de ROYER MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROYER MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROYER MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ROYER MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1982

Questions fréquentes sur ROYER MICHEL

Quel est le numéro SIREN de ROYER MICHEL ?

Le numéro SIREN de ROYER MICHEL est 409 927 811. Le SIRET de son siège social est 409 927 811 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82409927811.

Où se situe le siège social de ROYER MICHEL ?

Le siège social de ROYER MICHEL est situé Cz Rebouillat R Sancenne, 39140 Chapelle-Voland.

ROYER MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, ROYER MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROYER MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROYER MICHEL.

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