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ROYER MICHEL

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Siren838 706 729Entrepreneur individuel90400 MEROUX-MOVALCréée le 01 janvier 2018

3511Z · Production d'électricité

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

ROYER MICHEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2018, identifié par le SIREN 838 706 729. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 rue des Pommiers, 90400 Meroux-Moval. ROYER MICHEL relève du secteur production d'électricité (code NAF 3511Z).

Fiche d'identité de ROYER MICHEL

Dénomination
ROYER MICHEL
SIREN
838 706 729
SIRET (siège)
838 706 729 00012
N° TVA intracommunautaire
FR48838706729Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 838 706 729
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z - Production d'électricité
Date de création
01 janvier 2018
Siège social
1 RUE DES POMMIERS, 90400, MEROUX-MOVAL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROYER MICHEL

Production d'électricité

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Établissements de ROYER MICHEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 90400 MEROUX-MOVALSiègeActif

    838 706 729 00012 · ouvert le 01 janvier 2018 · NAF 3511Z

Conformité de ROYER MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROYER MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROYER MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ROYER MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2018

Questions fréquentes sur ROYER MICHEL

Quel est le numéro SIREN de ROYER MICHEL ?

Le numéro SIREN de ROYER MICHEL est 838 706 729. Le SIRET de son siège social est 838 706 729 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48838706729.

Où se situe le siège social de ROYER MICHEL ?

Le siège social de ROYER MICHEL est situé 1 rue des Pommiers, 90400 Meroux-Moval.

ROYER MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, ROYER MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROYER MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROYER MICHEL.

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