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ROYER PASCAL

Active
Siren379 494 388Entrepreneur individuel10000 TROYESCréée le 26 septembre 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ROYER PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 26 septembre 1990 sous le numéro SIREN 379 494 388. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 rue des Cordeliers, 10000 Troyes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7219Z.

Fiche d'identité de ROYER PASCAL

Dénomination
ROYER PASCAL
SIREN
379 494 388
SIRET (siège)
379 494 388 00026
N° TVA intracommunautaire
FR93379494388Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 379 494 388
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7219Z
Date de création
26 septembre 1990
Siège social
1 RUE DES CORDELIERS, 10000, TROYES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ROYER PASCAL

Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles

Finances de ROYER PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROYER PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROYER PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 10000 TROYESSiègeActif

    379 494 388 00026 · ouvert le 01 janvier 2010 · NAF 7219Z

  • 52800 NOGENTFermé

    379 494 388 00018 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 602E

Documents juridiques de ROYER PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROYER PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROYER PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROYER PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROYER PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROYER PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROYER PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 26 septembre 1990

Questions fréquentes sur ROYER PASCAL

Quel est le numéro SIREN de ROYER PASCAL ?

Le numéro SIREN de ROYER PASCAL est 379 494 388. Le SIRET de son siège social est 379 494 388 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93379494388.

Où se situe le siège social de ROYER PASCAL ?

Le siège social de ROYER PASCAL est situé 1 rue des Cordeliers, 10000 Troyes.

ROYER PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, ROYER PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 septembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROYER PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROYER PASCAL.

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