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ROYER PASCAL

Active
Siren443 918 057Entrepreneur individuel88000 EPINALCréée le 07 octobre 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ROYER PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 7 octobre 2002 sous le numéro SIREN 443 918 057. Son siège social est situé 30 rue Notre Dame de Lorette, 88000 Epinal. Son activité principale relève du code NAF 741J.

Fiche d'identité de ROYER PASCAL

Dénomination
ROYER PASCAL
SIREN
443 918 057
SIRET (siège)
443 918 057 00011
N° TVA intracommunautaire
FR55443918057Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 443 918 057
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
741J
Date de création
07 octobre 2002
Siège social
30 RUE NOTRE DAME DE LORETTE, 88000, EPINAL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROYER PASCAL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de ROYER PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROYER PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROYER PASCAL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 88000 EPINALSiègeFermé

    443 918 057 00011 · ouvert le 07 octobre 2002 · NAF 741J

Documents juridiques de ROYER PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROYER PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROYER PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROYER PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROYER PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROYER PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROYER PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 07 octobre 2002

Questions fréquentes sur ROYER PASCAL

Quel est le numéro SIREN de ROYER PASCAL ?

Le numéro SIREN de ROYER PASCAL est 443 918 057. Le SIRET de son siège social est 443 918 057 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55443918057.

Où se situe le siège social de ROYER PASCAL ?

Le siège social de ROYER PASCAL est situé 30 rue Notre Dame de Lorette, 88000 Epinal.

ROYER PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, ROYER PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 octobre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROYER PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROYER PASCAL.

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