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ROYER PASCAL

Active
Siren521 820 787100069790 Saint-Bonnet-des-BruyèresCréée le 24 novembre 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ROYER PASCAL est une 1000 immatriculée le 24 novembre 2023 sous le numéro SIREN 521 820 787. Son siège social est situé 1925 RTE de Curtely, 69790 Saint-Bonnet-des-Bruyères. L'entreprise déclare le code NAF 1083Z comme activité principale.

Fiche d'identité de ROYER PASCAL

Dénomination
ROYER PASCAL
SIREN
521 820 787
SIRET (siège)
521 820 787 00021
N° TVA intracommunautaire
FR34521820787Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 521 820 787
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
1000
Code NAF / APE
1083Z
Date de création
24 novembre 2023
Siège social
1925 RTE de Curtely, 69790, Saint-Bonnet-des-Bruyères
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROYER PASCAL

FABRICATION DE TISANES A BASE DE PLANTES

Finances de ROYER PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROYER PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROYER PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69790 Saint-Bonnet-des-BruyèresSiègeActif

    521 820 787 00021 · ouvert le 22 novembre 2023 · NAF 1083Z

Documents juridiques de ROYER PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROYER PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROYER PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROYER PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROYER PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROYER PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROYER PASCAL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Villefranche-Tarare

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2023-11-22

  1. création

    Date d'effet : 24 novembre 2023

Questions fréquentes sur ROYER PASCAL

Quel est le numéro SIREN de ROYER PASCAL ?

Le numéro SIREN de ROYER PASCAL est 521 820 787. Le SIRET de son siège social est 521 820 787 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34521820787.

Où se situe le siège social de ROYER PASCAL ?

Le siège social de ROYER PASCAL est situé 1925 RTE de Curtely, 69790 Saint-Bonnet-des-Bruyères.

ROYER PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, ROYER PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 novembre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROYER PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROYER PASCAL.

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