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ROYER PASCALE

Active
Siren438 570 491Entrepreneur individuel12400 VABRES-L ABBAYECréée le 01 juillet 2000
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 438 570 491, ROYER PASCALE est un entrepreneur individuel créé le 1er juillet 2000. Elle est domiciliée Le Mas de Ferrieres, 12400 Vabres-l Abbaye. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z.

Fiche d'identité de ROYER PASCALE

Dénomination
ROYER PASCALE
SIREN
438 570 491
SIRET (siège)
438 570 491 00037
N° TVA intracommunautaire
FR90438570491Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 438 570 491
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 juillet 2000
Siège social
LE MAS DE FERRIERES, 12400, VABRES-L ABBAYE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ROYER PASCALE

Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de ROYER PASCALE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROYER PASCALE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROYER PASCALE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 12400 VABRES-L ABBAYESiègeActif

    438 570 491 00037 · ouvert le 08 février 2011 · NAF 0111Z

  • 34240 LAMALOU-LES-BAINSFermé

    438 570 491 00029 · ouvert le 02 janvier 2002 · NAF 702A

Documents juridiques de ROYER PASCALE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROYER PASCALE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROYER PASCALE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROYER PASCALE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROYER PASCALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROYER PASCALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROYER PASCALE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 2000

Questions fréquentes sur ROYER PASCALE

Quel est le numéro SIREN de ROYER PASCALE ?

Le numéro SIREN de ROYER PASCALE est 438 570 491. Le SIRET de son siège social est 438 570 491 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90438570491.

Où se situe le siège social de ROYER PASCALE ?

Le siège social de ROYER PASCALE est situé Le Mas de Ferrieres, 12400 Vabres-l Abbaye.

ROYER PASCALE est-elle toujours en activité ?

Oui, ROYER PASCALE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROYER PASCALE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROYER PASCALE.

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