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ROYER PASCALE

Active
Siren534 893 003Entrepreneur individuel69002 LYONCréée le 01 octobre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ROYER PASCALE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er octobre 2011 sous le numéro SIREN 534 893 003. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 rue Gaspard Andre, 69002 Lyon. L'entreprise déclare le code NAF 9003A comme activité principale.

Fiche d'identité de ROYER PASCALE

Dénomination
ROYER PASCALE
SIREN
534 893 003
SIRET (siège)
534 893 003 00028
N° TVA intracommunautaire
FR67534893003Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 534 893 003
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
01 octobre 2011
Siège social
3 RUE GASPARD ANDRE, 69002, LYON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ROYER PASCALE

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de ROYER PASCALE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROYER PASCALE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROYER PASCALE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 69002 LYONSiègeActif

    534 893 003 00028 · ouvert le 01 août 2019 · NAF 9003A

  • 69006 LYONFermé

    534 893 003 00010 · ouvert le 01 octobre 2011 · NAF 9003A

Documents juridiques de ROYER PASCALE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROYER PASCALE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROYER PASCALE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROYER PASCALE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROYER PASCALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROYER PASCALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROYER PASCALE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 2011

Questions fréquentes sur ROYER PASCALE

Quel est le numéro SIREN de ROYER PASCALE ?

Le numéro SIREN de ROYER PASCALE est 534 893 003. Le SIRET de son siège social est 534 893 003 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67534893003.

Où se situe le siège social de ROYER PASCALE ?

Le siège social de ROYER PASCALE est situé 3 rue Gaspard Andre, 69002 Lyon.

ROYER PASCALE est-elle toujours en activité ?

Oui, ROYER PASCALE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROYER PASCALE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROYER PASCALE.

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