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ROYER PATRICK

Active
Siren315 305 763Entrepreneur individuel27150 FRENELLES-EN-VEXINCréée le 30 novembre 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 315 305 763, ROYER PATRICK est un entrepreneur individuel créé le 30 novembre 1992. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld Saint Jean de Frenelles Rn14, 27150 Frenelles-en-Vexin. L'entreprise déclare le code NAF 295N comme activité principale.

Fiche d'identité de ROYER PATRICK

Dénomination
ROYER PATRICK
SIREN
315 305 763
SIRET (siège)
315 305 763 00064
N° TVA intracommunautaire
FR73315305763Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 315 305 763
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
295N
Date de création
30 novembre 1992
Siège social
LD SAINT JEAN DE FRENELLES RN14, 27150, FRENELLES-EN-VEXIN
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de ROYER PATRICK

TOLERIE FORMEUR

Finances de ROYER PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROYER PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROYER PATRICK

3 établissements, dont 0 en activité.

  • 27150 FRENELLES-EN-VEXINSiègeFermé

    315 305 763 00064 · ouvert le 01 octobre 1992 · NAF 295N

  • 27700 LES ANDELYSFermé

    315 305 763 00072 · ouvert le 01 janvier 1988 · NAF 524Z

  • 27150 FRENELLES-EN-VEXINFermé

    315 305 763 00080 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 502Z

Documents juridiques de ROYER PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROYER PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROYER PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROYER PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROYER PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROYER PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROYER PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 novembre 1992

Questions fréquentes sur ROYER PATRICK

Quel est le numéro SIREN de ROYER PATRICK ?

Le numéro SIREN de ROYER PATRICK est 315 305 763. Le SIRET de son siège social est 315 305 763 00064. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73315305763.

Où se situe le siège social de ROYER PATRICK ?

Le siège social de ROYER PATRICK est situé Ld Saint Jean de Frenelles Rn14, 27150 Frenelles-en-Vexin.

ROYER PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, ROYER PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 novembre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROYER PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROYER PATRICK.

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