CheckersProcédures

ROYER PATRICK

Active
Siren383 255 221Entrepreneur individuel88470 LA BOURGONCECréée le 01 octobre 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ROYER PATRICK est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er octobre 1991 sous le numéro SIREN 383 255 221. Le siège social de l'entreprise se trouve 98 Rte des Annailles, 88470 La Bourgonce. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9003A.

Fiche d'identité de ROYER PATRICK

Dénomination
ROYER PATRICK
SIREN
383 255 221
SIRET (siège)
383 255 221 00046
N° TVA intracommunautaire
FR37383255221Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 383 255 221
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
01 octobre 1991
Siège social
98 RTE DES ANNAILLES, 88470, LA BOURGONCE
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de ROYER PATRICK

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de ROYER PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROYER PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROYER PATRICK

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 88470 LA BOURGONCESiègeActif

    383 255 221 00046 · ouvert le 01 janvier 2011 · NAF 9003A

  • 67150 LIMERSHEIMFermé

    383 255 221 00012 · ouvert le 01 octobre 1991 · NAF 923A

  • 88230 BAN-SUR-MEURTHE-CLEFCYFermé

    383 255 221 00020 · ouvert le 01 juillet 1993 · NAF 923A

  • 88100 SAINT DIE DES VOSGESFermé

    383 255 221 00038 · ouvert le 16 février 2005 · NAF 9003A

Documents juridiques de ROYER PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROYER PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROYER PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROYER PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROYER PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROYER PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROYER PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 1991

Questions fréquentes sur ROYER PATRICK

Quel est le numéro SIREN de ROYER PATRICK ?

Le numéro SIREN de ROYER PATRICK est 383 255 221. Le SIRET de son siège social est 383 255 221 00046. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37383255221.

Où se situe le siège social de ROYER PATRICK ?

Le siège social de ROYER PATRICK est situé 98 Rte des Annailles, 88470 La Bourgonce.

ROYER PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, ROYER PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROYER PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROYER PATRICK.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises création artistique relevant des arts plastiques

Toutes les entreprises avec le code NAF 9003A

Entreprises à La Bourgonce

Toutes les entreprises à La Bourgonce