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ROYER PATRICK

Active
Siren407 648 336Entrepreneur individuel83143 LE VALCréée le 31 décembre 1985
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 407 648 336, ROYER PATRICK est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1985. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Verger le Verger, 83143 Le Val. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z.

Fiche d'identité de ROYER PATRICK

Dénomination
ROYER PATRICK
SIREN
407 648 336
SIRET (siège)
407 648 336 00011
N° TVA intracommunautaire
FR60407648336Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 407 648 336
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
31 décembre 1985
Siège social
LE VERGER LE VERGER, 83143, LE VAL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROYER PATRICK

Elevage d'autres animaux,Culture de la vigne,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de ROYER PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROYER PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROYER PATRICK

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83143 LE VALSiègeActif

    407 648 336 00011 · ouvert le 31 décembre 1985 · NAF 0121Z

Documents juridiques de ROYER PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROYER PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROYER PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROYER PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROYER PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROYER PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROYER PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1985

Questions fréquentes sur ROYER PATRICK

Quel est le numéro SIREN de ROYER PATRICK ?

Le numéro SIREN de ROYER PATRICK est 407 648 336. Le SIRET de son siège social est 407 648 336 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60407648336.

Où se situe le siège social de ROYER PATRICK ?

Le siège social de ROYER PATRICK est situé Le Verger le Verger, 83143 Le Val.

ROYER PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, ROYER PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROYER PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROYER PATRICK.

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