ROYER PATRICK
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
ROYER PATRICK est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er avril 1990 sous le numéro SIREN 950 644 120. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Bourg, 61320 Ciral. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.
Fiche d'identité de ROYER PATRICK
INSEE- Dénomination
- ROYER PATRICK
- SIREN
- 950 644 120
- SIRET (siège)
- 950 644 120 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR64950644120Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 950 644 120
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 16 janvier 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 01 avril 1990
- Siège social
- LE BOURG, 61320, CIRAL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ROYER PATRICK
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Finances de ROYER PATRICK
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ROYER PATRICK
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de ROYER PATRICK
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 61320 CIRALSiègeActif
950 644 120 00020 · ouvert le 01 avril 1990 · NAF 6820B
Documents juridiques de ROYER PATRICK
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de ROYER PATRICK
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROYER PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ROYER PATRICK
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROYER PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ROYER PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ROYER PATRICK
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 avril 1990
Questions fréquentes sur ROYER PATRICK
Quel est le numéro SIREN de ROYER PATRICK ?
Le numéro SIREN de ROYER PATRICK est 950 644 120. Le SIRET de son siège social est 950 644 120 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64950644120.
Où se situe le siège social de ROYER PATRICK ?
Le siège social de ROYER PATRICK est situé Le Bourg, 61320 Ciral.
ROYER PATRICK est-elle toujours en activité ?
Oui, ROYER PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ROYER PATRICK est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROYER PATRICK.