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ROYER RAPHAEL

Active
Siren480 848 464Entrepreneur individuel66760 BOURG-MADAMECréée le 28 février 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ROYER RAPHAEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 28 février 2013 sous le numéro SIREN 480 848 464. Elle est domiciliée Hix, 66760 Bourg-Madame. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale.

Fiche d'identité de ROYER RAPHAEL

Dénomination
ROYER RAPHAEL
SIREN
480 848 464
SIRET (siège)
480 848 464 00040
N° TVA intracommunautaire
FR10480848464Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 480 848 464
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 31 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
28 février 2013
Siège social
HIX, 66760, BOURG-MADAME
Établissements
5
Statut
Active

Objet social de ROYER RAPHAEL

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de ROYER RAPHAEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROYER RAPHAEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROYER RAPHAEL

5 établissements, dont 2 en activité.

  • 66760 BOURG-MADAMESiègeActif

    480 848 464 00040 · ouvert le 05 mars 2020 · NAF 0111Z

  • 66760 Bourg-MadameActif

    480 848 464 00057 · ouvert le 05 décembre 2024 · NAF 9329Z

  • 66760 ENVEITGFermé

    480 848 464 00016 · ouvert le 10 février 2005 · NAF 4333Z

  • 66800 SAILLAGOUSEFermé

    480 848 464 00024 · ouvert le 07 février 2013 · NAF 9329Z

  • 66800 ESTAVARFermé

    480 848 464 00032 · ouvert le 31 mai 2016 · NAF 9329Z

Documents juridiques de ROYER RAPHAEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROYER RAPHAEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROYER RAPHAEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROYER RAPHAEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROYER RAPHAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROYER RAPHAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROYER RAPHAEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Perpignan

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2024-12-05

  1. création

    Date d'effet : 28 février 2013

Questions fréquentes sur ROYER RAPHAEL

Quel est le numéro SIREN de ROYER RAPHAEL ?

Le numéro SIREN de ROYER RAPHAEL est 480 848 464. Le SIRET de son siège social est 480 848 464 00040. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10480848464.

Où se situe le siège social de ROYER RAPHAEL ?

Le siège social de ROYER RAPHAEL est situé Hix, 66760 Bourg-Madame.

ROYER RAPHAEL est-elle toujours en activité ?

Oui, ROYER RAPHAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 février 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROYER RAPHAEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROYER RAPHAEL.

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