CheckersProcédures

ROYER RAPHAEL

Active
Siren892 218 728Entrepreneur individuel71100 CHALON-SUR-SAONECréée le 04 décembre 2020
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 892 218 728, ROYER RAPHAEL est un entrepreneur individuel créé le 4 décembre 2020. Le siège social de l'entreprise se trouve 63 rue Garibaldi residence les Sequanes, 71100 Chalon-sur-Saone. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de ROYER RAPHAEL

Dénomination
ROYER RAPHAEL
SIREN
892 218 728
SIRET (siège)
892 218 728 00012
N° TVA intracommunautaire
FR75892218728Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 892 218 728
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
04 décembre 2020
Siège social
63 RUE GARIBALDI RESIDENCE LES SEQUANES, 71100, CHALON-SUR-SAONE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROYER RAPHAEL

Location de logements

Finances de ROYER RAPHAEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROYER RAPHAEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROYER RAPHAEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71100 CHALON-SUR-SAONESiègeActif

    892 218 728 00012 · ouvert le 04 décembre 2020 · NAF 6820A

Documents juridiques de ROYER RAPHAEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROYER RAPHAEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROYER RAPHAEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROYER RAPHAEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROYER RAPHAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROYER RAPHAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROYER RAPHAEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 décembre 2020

Questions fréquentes sur ROYER RAPHAEL

Quel est le numéro SIREN de ROYER RAPHAEL ?

Le numéro SIREN de ROYER RAPHAEL est 892 218 728. Le SIRET de son siège social est 892 218 728 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75892218728.

Où se situe le siège social de ROYER RAPHAEL ?

Le siège social de ROYER RAPHAEL est situé 63 rue Garibaldi residence les Sequanes, 71100 Chalon-sur-Saone.

ROYER RAPHAEL est-elle toujours en activité ?

Oui, ROYER RAPHAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 décembre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROYER RAPHAEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROYER RAPHAEL.

Entreprises similaires

Même activité à Chalon-sur-Saone

Entreprises location de logements

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820A

Location de logements à Chalon-sur-Saone

Entreprises du même secteur à Chalon-sur-Saone

Entreprises à Chalon-sur-Saone

Toutes les entreprises à Chalon-sur-Saone