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ROYER SEBASTIEN

Active
Siren429 165 376Entrepreneur individuel10110 LANDREVILLECréée le 29 juillet 1999

0121Z · Culture de la vigne

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 429 165 376, ROYER SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 29 juillet 1999. Elle est domiciliée 14 rue de Viviers, 10110 Landreville. ROYER SEBASTIEN relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z).

Fiche d'identité de ROYER SEBASTIEN

Dénomination
ROYER SEBASTIEN
SIREN
429 165 376
SIRET (siège)
429 165 376 00022
N° TVA intracommunautaire
FR08429165376Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 429 165 376
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
29 juillet 1999
Siège social
14 RUE DE VIVIERS, 10110, LANDREVILLE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ROYER SEBASTIEN

Culture de la vigne

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Établissements de ROYER SEBASTIEN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 10110 LANDREVILLESiègeActif

    429 165 376 00022 · ouvert le 29 juillet 1999 · NAF 0121Z

  • 10110 LANDREVILLEFermé

    429 165 376 00014 · ouvert le 29 juillet 1999 · NAF 0121Z

Conformité de ROYER SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROYER SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROYER SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ROYER SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 29 juillet 1999

Questions fréquentes sur ROYER SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de ROYER SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de ROYER SEBASTIEN est 429 165 376. Le SIRET de son siège social est 429 165 376 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08429165376.

Où se situe le siège social de ROYER SEBASTIEN ?

Le siège social de ROYER SEBASTIEN est situé 14 rue de Viviers, 10110 Landreville.

ROYER SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, ROYER SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 juillet 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROYER SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROYER SEBASTIEN.

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