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ROYER SEBASTIEN

Active
Siren493 666 838Entrepreneur individuel34670 SAINT-BRESCréée le 11 janvier 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ROYER SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 11 janvier 2007 sous le numéro SIREN 493 666 838. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 rue du Roc, 34670 Saint-Bres. L'entreprise déclare le code NAF 4399C comme activité principale.

Fiche d'identité de ROYER SEBASTIEN

Dénomination
ROYER SEBASTIEN
SIREN
493 666 838
SIRET (siège)
493 666 838 00013
N° TVA intracommunautaire
FR64493666838Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 493 666 838
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4399C
Date de création
11 janvier 2007
Siège social
5 RUE DU ROC, 34670, SAINT-BRES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROYER SEBASTIEN

MACONNERIE GENERALE

Finances de ROYER SEBASTIEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROYER SEBASTIEN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROYER SEBASTIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 34670 SAINT-BRESSiègeActif

    493 666 838 00013 · ouvert le 02 janvier 2007 · NAF 4399C

Documents juridiques de ROYER SEBASTIEN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROYER SEBASTIEN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROYER SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROYER SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROYER SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROYER SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROYER SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 janvier 2007

Questions fréquentes sur ROYER SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de ROYER SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de ROYER SEBASTIEN est 493 666 838. Le SIRET de son siège social est 493 666 838 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64493666838.

Où se situe le siège social de ROYER SEBASTIEN ?

Le siège social de ROYER SEBASTIEN est situé 5 rue du Roc, 34670 Saint-Bres.

ROYER SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, ROYER SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 janvier 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROYER SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROYER SEBASTIEN.

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