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ROYER SEBASTIEN

Active
Siren521 660 480Entrepreneur individuel14630 FRENOUVILLECréée le 19 avril 2010

4781Z · Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

ROYER SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 avril 2010, identifié par le SIREN 521 660 480. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 rue Henri Crochet, 14630 Frenouville. ROYER SEBASTIEN relève du secteur commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés (code NAF 4781Z).

Fiche d'identité de ROYER SEBASTIEN

Dénomination
ROYER SEBASTIEN
SIREN
521 660 480
SIRET (siège)
521 660 480 00026
N° TVA intracommunautaire
FR39521660480Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 521 660 480
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4781Z - Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés
Date de création
19 avril 2010
Siège social
9 RUE HENRI CROCHET, 14630, FRENOUVILLE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ROYER SEBASTIEN

Fruits et légumes ainsi que tous produits alimentaires non réglementés

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Établissements de ROYER SEBASTIEN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 14630 FRENOUVILLESiègeActif

    521 660 480 00026 · ouvert le 03 septembre 2019 · NAF 4781Z

  • 14630 CAGNYFermé

    521 660 480 00018 · ouvert le 19 avril 2010 · NAF 4781Z

Conformité de ROYER SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROYER SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROYER SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ROYER SEBASTIEN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2019-09-02 · Début d'activité : 2019-09-03

  1. création

    Date d'effet : 19 avril 2010

Questions fréquentes sur ROYER SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de ROYER SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de ROYER SEBASTIEN est 521 660 480. Le SIRET de son siège social est 521 660 480 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39521660480.

Où se situe le siège social de ROYER SEBASTIEN ?

Le siège social de ROYER SEBASTIEN est situé 9 rue Henri Crochet, 14630 Frenouville.

ROYER SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, ROYER SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 avril 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROYER SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROYER SEBASTIEN.

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