ROYER THOMAS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
ROYER THOMAS est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 novembre 1993, identifié par le SIREN 430 945 881. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Bourg, 50240 Saint-James. Son activité principale relève du code NAF 702C.
Fiche d'identité de ROYER THOMAS
INSEE- Dénomination
- ROYER THOMAS
- SIREN
- 430 945 881
- SIRET (siège)
- 430 945 881 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR24430945881Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 430 945 881
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 702C
- Date de création
- 15 novembre 1993
- Siège social
- LE BOURG, 50240, SAINT-JAMES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ROYER THOMAS
Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.
Finances de ROYER THOMAS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ROYER THOMAS
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de ROYER THOMAS
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 50240 SAINT-JAMESSiègeFermé
430 945 881 00018 · ouvert le 15 novembre 1993 · NAF 702C
Documents juridiques de ROYER THOMAS
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de ROYER THOMAS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROYER THOMAS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ROYER THOMAS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROYER THOMAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ROYER THOMAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ROYER THOMAS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 novembre 1993
Questions fréquentes sur ROYER THOMAS
Quel est le numéro SIREN de ROYER THOMAS ?
Le numéro SIREN de ROYER THOMAS est 430 945 881. Le SIRET de son siège social est 430 945 881 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24430945881.
Où se situe le siège social de ROYER THOMAS ?
Le siège social de ROYER THOMAS est situé Le Bourg, 50240 Saint-James.
ROYER THOMAS est-elle toujours en activité ?
Oui, ROYER THOMAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 novembre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ROYER THOMAS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROYER THOMAS.
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