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ROYERE DANIEL

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Siren427 653 878Entrepreneur individuel06270 VILLENEUVE-LOUBETCréée le 19 mai 1988
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 427 653 878, ROYERE DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 19 mai 1988. Le siège social de l'entreprise se trouve Mrn Baie des Anges Baronnet, 06270 Villeneuve-Loubet. L'entreprise déclare le code NAF 702C comme activité principale.

Fiche d'identité de ROYERE DANIEL

Dénomination
ROYERE DANIEL
SIREN
427 653 878
SIRET (siège)
427 653 878 00012
N° TVA intracommunautaire
FR70427653878Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 427 653 878
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
702C
Date de création
19 mai 1988
Siège social
MRN BAIE DES ANGES BARONNET, 06270, VILLENEUVE-LOUBET
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROYERE DANIEL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de ROYERE DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROYERE DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROYERE DANIEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 06270 VILLENEUVE-LOUBETSiègeFermé

    427 653 878 00012 · ouvert le 19 mai 1988 · NAF 702C

Documents juridiques de ROYERE DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROYERE DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROYERE DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROYERE DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROYERE DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROYERE DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROYERE DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 19 mai 1988

Questions fréquentes sur ROYERE DANIEL

Quel est le numéro SIREN de ROYERE DANIEL ?

Le numéro SIREN de ROYERE DANIEL est 427 653 878. Le SIRET de son siège social est 427 653 878 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70427653878.

Où se situe le siège social de ROYERE DANIEL ?

Le siège social de ROYERE DANIEL est situé Mrn Baie des Anges Baronnet, 06270 Villeneuve-Loubet.

ROYERE DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, ROYERE DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 mai 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROYERE DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROYERE DANIEL.

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