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ROYET DANIEL

Active
Siren392 148 490Entrepreneur individuel34310 QUARANTECréée le 01 janvier 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ROYET DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1992, identifié par le SIREN 392 148 490. Elle est domiciliée 5 rue du Moulin A Huile, 34310 Quarante. Son activité principale relève du code NAF 0121Z.

Fiche d'identité de ROYET DANIEL

Dénomination
ROYET DANIEL
SIREN
392 148 490
SIRET (siège)
392 148 490 00015
N° TVA intracommunautaire
FR91392148490Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 392 148 490
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 janvier 1992
Siège social
5 RUE DU MOULIN A HUILE, 34310, QUARANTE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROYET DANIEL

Culture de la vigne

Finances de ROYET DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROYET DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROYET DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 34310 QUARANTESiègeActif

    392 148 490 00015 · ouvert le 01 janvier 1992 · NAF 0121Z

Documents juridiques de ROYET DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROYET DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROYET DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROYET DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROYET DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROYET DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROYET DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1992

Questions fréquentes sur ROYET DANIEL

Quel est le numéro SIREN de ROYET DANIEL ?

Le numéro SIREN de ROYET DANIEL est 392 148 490. Le SIRET de son siège social est 392 148 490 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91392148490.

Où se situe le siège social de ROYET DANIEL ?

Le siège social de ROYET DANIEL est situé 5 rue du Moulin A Huile, 34310 Quarante.

ROYET DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, ROYET DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROYET DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROYET DANIEL.

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