ROYET FABRICE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
ROYET FABRICE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 octobre 2019, identifié par le SIREN 877 803 288. Son siège social est situé 29 Rte de Chavanne, 42400 Saint-Chamond. Son activité principale relève du code NAF 8219Z.
Fiche d'identité de ROYET FABRICE
INSEE- Dénomination
- ROYET FABRICE
- SIREN
- 877 803 288
- SIRET (siège)
- 877 803 288 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR41877803288Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 877 803 288
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8219Z
- Date de création
- 03 octobre 2019
- Siège social
- 29 RTE DE CHAVANNE, 42400, SAINT-CHAMOND
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ROYET FABRICE
Photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau
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Finances de ROYET FABRICE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ROYET FABRICE
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de ROYET FABRICE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 42400 SAINT-CHAMONDSiègeActif
877 803 288 00019 · ouvert le 03 octobre 2019 · NAF 8219Z
Documents juridiques de ROYET FABRICE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de ROYET FABRICE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROYET FABRICE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ROYET FABRICE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROYET FABRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ROYET FABRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ROYET FABRICE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 03 octobre 2019
Questions fréquentes sur ROYET FABRICE
Quel est le numéro SIREN de ROYET FABRICE ?
Le numéro SIREN de ROYET FABRICE est 877 803 288. Le SIRET de son siège social est 877 803 288 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41877803288.
Où se situe le siège social de ROYET FABRICE ?
Le siège social de ROYET FABRICE est situé 29 Rte de Chavanne, 42400 Saint-Chamond.
ROYET FABRICE est-elle toujours en activité ?
Oui, ROYET FABRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 octobre 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ROYET FABRICE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROYET FABRICE.
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