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ROYET FREDERIC

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Siren818 863 797Entrepreneur individuel42520 ROISEYCréée le 24 septembre 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 818 863 797, ROYET FREDERIC est un entrepreneur individuel créé le 24 septembre 2015. Son siège social est situé rue du Pont des Sagnes, 42520 Roisey. Son activité principale relève du code NAF 0121Z.

Fiche d'identité de ROYET FREDERIC

Dénomination
ROYET FREDERIC
SIREN
818 863 797
SIRET (siège)
818 863 797 00010
N° TVA intracommunautaire
FR55818863797Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 818 863 797
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
24 septembre 2015
Siège social
RUE DU PONT DES SAGNES, 42520, ROISEY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROYET FREDERIC

Culture de la vigne

Finances de ROYET FREDERIC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROYET FREDERIC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROYET FREDERIC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42520 ROISEYSiègeActif

    818 863 797 00010 · ouvert le 24 septembre 2015 · NAF 0121Z

Documents juridiques de ROYET FREDERIC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROYET FREDERIC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROYET FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROYET FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROYET FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROYET FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROYET FREDERIC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 24 septembre 2015

Questions fréquentes sur ROYET FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de ROYET FREDERIC ?

Le numéro SIREN de ROYET FREDERIC est 818 863 797. Le SIRET de son siège social est 818 863 797 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55818863797.

Où se situe le siège social de ROYET FREDERIC ?

Le siège social de ROYET FREDERIC est situé rue du Pont des Sagnes, 42520 Roisey.

ROYET FREDERIC est-elle toujours en activité ?

Oui, ROYET FREDERIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 septembre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROYET FREDERIC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROYET FREDERIC.

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