ROYET JEAN
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Enregistré sous le numéro SIREN 393 523 410, ROYET JEAN est un entrepreneur individuel créé le 15 décembre 1993. Elle est domiciliée Rte Nationale 6 les Linges, 69570 Dardilly. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de ROYET JEAN
INSEE- Dénomination
- ROYET JEAN
- SIREN
- 393 523 410
- SIRET (siège)
- 393 523 410 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR23393523410Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 393 523 410
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 15 décembre 1993
- Siège social
- RTE NATIONALE 6 LES LINGES, 69570, DARDILLY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ROYET JEAN
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Établissements de ROYET JEAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69570 DARDILLYSiègeActif
393 523 410 00016 · ouvert le 15 décembre 1993 · NAF 6820B
Conformité de ROYET JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROYET JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ROYET JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ROYET JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 décembre 1993
Questions fréquentes sur ROYET JEAN
Quel est le numéro SIREN de ROYET JEAN ?
Le numéro SIREN de ROYET JEAN est 393 523 410. Le SIRET de son siège social est 393 523 410 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23393523410.
Où se situe le siège social de ROYET JEAN ?
Le siège social de ROYET JEAN est situé Rte Nationale 6 les Linges, 69570 Dardilly.
ROYET JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, ROYET JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 décembre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ROYET JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROYET JEAN.
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