ROYET JEAN-CLEMENT
Active3831Z · Démantèlement d'épaves
ROYET JEAN-CLEMENT est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 27 mars 2013, identifié par le SIREN 792 038 903. Elle est domiciliée Pl de l'Hotel de Ville Mairie - Commune de Rattachement, 42000 Saint-Etienne. Elle exerce une activité de démantèlement d'épaves (code NAF 3831Z).
Fiche d'identité de ROYET JEAN-CLEMENT
INSEE- Dénomination
- ROYET JEAN-CLEMENT
- SIREN
- 792 038 903
- SIRET (siège)
- 792 038 903 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR65792038903Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 792 038 903
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3831Z - Démantèlement d'épaves
- Date de création
- 27 mars 2013
- Siège social
- PL DE L'HOTEL DE VILLE MAIRIE - COMMUNE DE RATTACHEMENT, 42000, SAINT-ETIENNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ROYET JEAN-CLEMENT
TRI ET RECYCLAGE DE FER ET METAUX, REMPAILLAGE, CONNAGE, TAPISSERIE
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Établissements de ROYET JEAN-CLEMENT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 42000 SAINT-ETIENNESiègeActif
792 038 903 00011 · ouvert le 01 février 2013 · NAF 3831Z
Conformité de ROYET JEAN-CLEMENT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROYET JEAN-CLEMENT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ROYET JEAN-CLEMENT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ROYET JEAN-CLEMENT
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 27 mars 2013
Questions fréquentes sur ROYET JEAN-CLEMENT
Quel est le numéro SIREN de ROYET JEAN-CLEMENT ?
Le numéro SIREN de ROYET JEAN-CLEMENT est 792 038 903. Le SIRET de son siège social est 792 038 903 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65792038903.
Où se situe le siège social de ROYET JEAN-CLEMENT ?
Le siège social de ROYET JEAN-CLEMENT est situé Pl de l'Hotel de Ville Mairie - Commune de Rattachement, 42000 Saint-Etienne.
ROYET JEAN-CLEMENT est-elle toujours en activité ?
Oui, ROYET JEAN-CLEMENT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 mars 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ROYET JEAN-CLEMENT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROYET JEAN-CLEMENT.
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