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ROYET JEAN-CLEMENT

Active
Siren792 038 903Entrepreneur individuel42000 SAINT-ETIENNECréée le 27 mars 2013

3831Z · Démantèlement d'épaves

ROYET JEAN-CLEMENT est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 27 mars 2013, identifié par le SIREN 792 038 903. Elle est domiciliée Pl de l'Hotel de Ville Mairie - Commune de Rattachement, 42000 Saint-Etienne. Elle exerce une activité de démantèlement d'épaves (code NAF 3831Z).

Fiche d'identité de ROYET JEAN-CLEMENT

Dénomination
ROYET JEAN-CLEMENT
SIREN
792 038 903
SIRET (siège)
792 038 903 00011
N° TVA intracommunautaire
FR65792038903Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 792 038 903
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3831Z - Démantèlement d'épaves
Date de création
27 mars 2013
Siège social
PL DE L'HOTEL DE VILLE MAIRIE - COMMUNE DE RATTACHEMENT, 42000, SAINT-ETIENNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROYET JEAN-CLEMENT

TRI ET RECYCLAGE DE FER ET METAUX, REMPAILLAGE, CONNAGE, TAPISSERIE

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Établissements de ROYET JEAN-CLEMENT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42000 SAINT-ETIENNESiègeActif

    792 038 903 00011 · ouvert le 01 février 2013 · NAF 3831Z

Conformité de ROYET JEAN-CLEMENT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROYET JEAN-CLEMENT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROYET JEAN-CLEMENT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ROYET JEAN-CLEMENT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 mars 2013

Questions fréquentes sur ROYET JEAN-CLEMENT

Quel est le numéro SIREN de ROYET JEAN-CLEMENT ?

Le numéro SIREN de ROYET JEAN-CLEMENT est 792 038 903. Le SIRET de son siège social est 792 038 903 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65792038903.

Où se situe le siège social de ROYET JEAN-CLEMENT ?

Le siège social de ROYET JEAN-CLEMENT est situé Pl de l'Hotel de Ville Mairie - Commune de Rattachement, 42000 Saint-Etienne.

ROYET JEAN-CLEMENT est-elle toujours en activité ?

Oui, ROYET JEAN-CLEMENT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 mars 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROYET JEAN-CLEMENT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROYET JEAN-CLEMENT.