ROYET JEANNE
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
ROYET JEANNE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1993 sous le numéro SIREN 392 398 244. Son siège social est situé à Monsteroux-Milieu (38122). ROYET JEANNE relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).
Fiche d'identité de ROYET JEANNE
INSEE- Dénomination
- ROYET JEANNE
- SIREN
- 392 398 244
- SIRET (siège)
- 392 398 244 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR28392398244Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 392 398 244
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 01 janvier 1993
- Siège social
- 38122, MONSTEROUX-MILIEU
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ROYET JEANNE
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de ROYET JEANNE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38122 MONSTEROUX-MILIEUSiègeActif
392 398 244 00013 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 0111Z
Conformité de ROYET JEANNE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROYET JEANNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ROYET JEANNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ROYET JEANNE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1993
Questions fréquentes sur ROYET JEANNE
Quel est le numéro SIREN de ROYET JEANNE ?
Le numéro SIREN de ROYET JEANNE est 392 398 244. Le SIRET de son siège social est 392 398 244 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28392398244.
Où se situe le siège social de ROYET JEANNE ?
Le siège social de ROYET JEANNE est situé à Monsteroux-Milieu (38122).
ROYET JEANNE est-elle toujours en activité ?
Oui, ROYET JEANNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ROYET JEANNE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROYET JEANNE.
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