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ROYET JEANNE

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Siren392 398 244Entrepreneur individuel38122 MONSTEROUX-MILIEUCréée le 01 janvier 1993

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

ROYET JEANNE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1993 sous le numéro SIREN 392 398 244. Son siège social est situé à Monsteroux-Milieu (38122). ROYET JEANNE relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de ROYET JEANNE

Dénomination
ROYET JEANNE
SIREN
392 398 244
SIRET (siège)
392 398 244 00013
N° TVA intracommunautaire
FR28392398244Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 392 398 244
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
01 janvier 1993
Siège social
38122, MONSTEROUX-MILIEU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROYET JEANNE

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de ROYET JEANNE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38122 MONSTEROUX-MILIEUSiègeActif

    392 398 244 00013 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 0111Z

Conformité de ROYET JEANNE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROYET JEANNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROYET JEANNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ROYET JEANNE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1993

Questions fréquentes sur ROYET JEANNE

Quel est le numéro SIREN de ROYET JEANNE ?

Le numéro SIREN de ROYET JEANNE est 392 398 244. Le SIRET de son siège social est 392 398 244 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28392398244.

Où se situe le siège social de ROYET JEANNE ?

Le siège social de ROYET JEANNE est situé à Monsteroux-Milieu (38122).

ROYET JEANNE est-elle toujours en activité ?

Oui, ROYET JEANNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROYET JEANNE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROYET JEANNE.

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