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ROYET MARCEL

Active
Siren407 731 074Entrepreneur individuel07340 BROSSAINCCréée le 05 mars 1984
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ROYET MARCEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 5 mars 1984 sous le numéro SIREN 407 731 074. Elle est domiciliée à Brossainc (07340). Elle est rattachée au code d'activité NAF 0150Z.

Fiche d'identité de ROYET MARCEL

Dénomination
ROYET MARCEL
SIREN
407 731 074
SIRET (siège)
407 731 074 00016
N° TVA intracommunautaire
FR51407731074Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 407 731 074
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0150Z
Date de création
05 mars 1984
Siège social
07340, BROSSAINC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROYET MARCEL

Culture et élevage associés

Finances de ROYET MARCEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROYET MARCEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROYET MARCEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 07340 BROSSAINCSiègeActif

    407 731 074 00016 · ouvert le 05 mars 1984 · NAF 0150Z

Documents juridiques de ROYET MARCEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROYET MARCEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROYET MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROYET MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROYET MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROYET MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROYET MARCEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 mars 1984

Questions fréquentes sur ROYET MARCEL

Quel est le numéro SIREN de ROYET MARCEL ?

Le numéro SIREN de ROYET MARCEL est 407 731 074. Le SIRET de son siège social est 407 731 074 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51407731074.

Où se situe le siège social de ROYET MARCEL ?

Le siège social de ROYET MARCEL est situé 07340 Brossainc.

ROYET MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, ROYET MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 mars 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROYET MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROYET MARCEL.

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