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ROYET MICHEL

Active
Siren540 033 784Entrepreneur individuel39460 FONCINE-LE-HAUTCréée le 01 janvier 2010

0220Z · Exploitation forestière

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 540 033 784, ROYET MICHEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2010. Son siège social est situé Les Grandes Cotes, 39460 Foncine-le-Haut. Son activité principale est exploitation forestière (code NAF 0220Z).

Fiche d'identité de ROYET MICHEL

Dénomination
ROYET MICHEL
SIREN
540 033 784
SIRET (siège)
540 033 784 00013
N° TVA intracommunautaire
FR89540033784Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 540 033 784
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0220Z - Exploitation forestière
Date de création
01 janvier 2010
Siège social
LES GRANDES COTES, 39460, FONCINE-LE-HAUT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROYET MICHEL

Exploitation forestière

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Établissements de ROYET MICHEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 39460 FONCINE-LE-HAUTSiègeActif

    540 033 784 00013 · ouvert le 01 janvier 2010 · NAF 0220Z

Conformité de ROYET MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROYET MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROYET MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ROYET MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2010

Questions fréquentes sur ROYET MICHEL

Quel est le numéro SIREN de ROYET MICHEL ?

Le numéro SIREN de ROYET MICHEL est 540 033 784. Le SIRET de son siège social est 540 033 784 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89540033784.

Où se situe le siège social de ROYET MICHEL ?

Le siège social de ROYET MICHEL est situé Les Grandes Cotes, 39460 Foncine-le-Haut.

ROYET MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, ROYET MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROYET MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROYET MICHEL.

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