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ROYET PAUL

Active
Siren428 165 237Entrepreneur individuel21700 NUITS-SAINT-GEORGESCréée le 01 janvier 1989
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ROYET PAUL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1989, identifié par le SIREN 428 165 237. Le siège social de l'entreprise se trouve 27 rue Henri de Bahezre, 21700 Nuits-Saint-Georges. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9491Z.

Fiche d'identité de ROYET PAUL

Dénomination
ROYET PAUL
SIREN
428 165 237
SIRET (siège)
428 165 237 00010
N° TVA intracommunautaire
FR92428165237Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 428 165 237
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9491Z
Date de création
01 janvier 1989
Siège social
27 RUE HENRI DE BAHEZRE, 21700, NUITS-SAINT-GEORGES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROYET PAUL

Activités des organisations religieuses

Finances de ROYET PAUL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROYET PAUL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROYET PAUL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21700 NUITS-SAINT-GEORGESSiègeActif

    428 165 237 00010 · ouvert le 01 janvier 1989 · NAF 9491Z

Documents juridiques de ROYET PAUL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROYET PAUL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROYET PAUL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROYET PAUL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROYET PAUL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROYET PAUL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROYET PAUL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1989

Questions fréquentes sur ROYET PAUL

Quel est le numéro SIREN de ROYET PAUL ?

Le numéro SIREN de ROYET PAUL est 428 165 237. Le SIRET de son siège social est 428 165 237 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92428165237.

Où se situe le siège social de ROYET PAUL ?

Le siège social de ROYET PAUL est situé 27 rue Henri de Bahezre, 21700 Nuits-Saint-Georges.

ROYET PAUL est-elle toujours en activité ?

Oui, ROYET PAUL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROYET PAUL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROYET PAUL.

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