ROYET XAVIER
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
ROYET XAVIER est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er mars 1990, identifié par le SIREN 402 787 287. Elle est domiciliée Rte de Joux Ld Riberjot, 42640 Noailly. Son activité principale relève du code NAF 012A.
Fiche d'identité de ROYET XAVIER
INSEE- Dénomination
- ROYET XAVIER
- SIREN
- 402 787 287
- SIRET (siège)
- 402 787 287 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR87402787287Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 402 787 287
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 012A
- Date de création
- 01 mars 1990
- Siège social
- RTE DE JOUX LD RIBERJOT, 42640, NOAILLY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ROYET XAVIER
Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.
Finances de ROYET XAVIER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ROYET XAVIER
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de ROYET XAVIER
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 42640 NOAILLYSiègeFermé
402 787 287 00018 · ouvert le 01 mars 1990 · NAF 012A
Documents juridiques de ROYET XAVIER
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de ROYET XAVIER
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROYET XAVIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ROYET XAVIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROYET XAVIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ROYET XAVIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ROYET XAVIER
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 mars 1990
Questions fréquentes sur ROYET XAVIER
Quel est le numéro SIREN de ROYET XAVIER ?
Le numéro SIREN de ROYET XAVIER est 402 787 287. Le SIRET de son siège social est 402 787 287 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87402787287.
Où se situe le siège social de ROYET XAVIER ?
Le siège social de ROYET XAVIER est situé Rte de Joux Ld Riberjot, 42640 Noailly.
ROYET XAVIER est-elle toujours en activité ?
Oui, ROYET XAVIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ROYET XAVIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROYET XAVIER.
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