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ROYMODUS

Active
Siren507 848 109SARL74210 FAVERGES-SEYTHENEXCréée le 04 septembre 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ROYMODUS est une SARL immatriculée le 4 septembre 2008 sous le numéro SIREN 507 848 109. Son siège social est situé 69 Imp des By, 74210 Faverges-Seythenex. Son activité principale relève du code NAF 5913B. Elle est dirigée par JACQUES CEZARD, gérant.

Fiche d'identité de ROYMODUS

Dénomination
ROYMODUS
SIREN
507 848 109
SIRET (siège)
507 848 109 00025
N° TVA intracommunautaire
FR65507848109Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 507 848 109
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
5913B
Date de création
04 septembre 2008
Siège social
69 IMP DES BY, 74210, FAVERGES-SEYTHENEX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROYMODUS

EDITION NUMERIQUE TRADITIONNELLE SON TEXTE IMAGE ET FORMATION

Finances de ROYMODUS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROYMODUS

JC

JACQUES CEZARD

Gérant

Depuis la création (04 septembre 2008) · 18 ans

Établissements de ROYMODUS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74210 FAVERGES-SEYTHENEXSiègeActif

    507 848 109 00025 · ouvert le 05 décembre 2016 · NAF 5913B

Documents juridiques de ROYMODUS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 mai 2018

  • Acte

Comptes annuels de ROYMODUS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROYMODUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROYMODUS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROYMODUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ROYMODUS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ROYMODUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROYMODUS

11 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  6. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  11. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'ANNECY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2008-08-01

  1. création

    Date d'effet : 04 septembre 2008

Questions fréquentes sur ROYMODUS

Quel est le numéro SIREN de ROYMODUS ?

Le numéro SIREN de ROYMODUS est 507 848 109. Le SIRET de son siège social est 507 848 109 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65507848109.

Qui dirige ROYMODUS ?

ROYMODUS est dirigée par JACQUES CEZARD, gérant.

Où se situe le siège social de ROYMODUS ?

Le siège social de ROYMODUS est situé 69 Imp des By, 74210 Faverges-Seythenex.

ROYMODUS est-elle toujours en activité ?

Oui, ROYMODUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 septembre 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROYMODUS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROYMODUS.

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